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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS
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COLLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLET
COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3616815
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2028
COLLET de COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS

Présentation de la marque COLLET

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS domicilié(e) 14 BOULEVARD PIERRE CHEVAL - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 358 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLET arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS D'AY , Clos d'Hautvillers , VEUVE DUCLOS , ART DECO , C , COLLET ESPRIT COUTURE , , BUBBLE SUITE , PHILIPPE D'EXCEL , COLLET AY – FRANCE


COOPERATIVE GENERALE DES VIGNERONS, Société Coopérative Agricole - 14 BOULEVARD PIERRE CHEVAL - 51160 - AY - France - SIREN 780358206


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2018 n°2699654 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-12-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, vins d appellation d origine contrôlée “ Champagne ”.